CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Application des Conditions

Le Vendeur est défini ci-dessous comme étant KESHAVARZ Somayeh L’Acheteur est défini ci-dessous comme étant toute personne physique ou morale, société, entreprise, particuliers acceptant les présentes conditions générales de vente.

 Le seul fait de passer commande ou d’accepter une offre du Vendeur comporte l’acceptation sans exception ni réserve des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente , qui ne nécessitent pas de signature manuscrite ou électronique, peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par le Vendeur. les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.

Prix

 Les prix sont indiqués en euros, HT (* TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

 Commandes

 Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Dans l’éventualité d’une rupture de stock nous vous l’informerons. Nous pourrons vous indiquer un nouveau délai par téléphone ou par mail et prendre ensemble une décision sur la suite à donner à votre commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente. L’ensemble des données envoyées vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. En cas de devis, l’offre restera valable sept jours francs sauf stipulations contraires portées sur celle-ci.

Paiement

 - Par Chèque (émis par une banque domiciliée en France métropolitaine) libellé au nom de Keshavarz et envoyé à l’adresse suivante : Somayeh keshavarz 201 les chênes bruns, Cergy 95000. Sauf accord commercial préalable, les chèques sont encaissés avant livraison.

- Par virement Bancaire sur le compte de KESHAVARZ Somayeh,

- Par Paypal ,

- Par Carte de Crédit .

Livraison

 Les livraisons sont faites à l'adresse de livraison donnée par le client en France métropolitaine. L’acheteur doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il a fournis.

La marchandise est expédiée par courrier suivi ou colissimo et livrée par La Poste sous 1 semaine.

Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur.

 Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Nous sommes déchargés de nos obligations dès la remise du colis au transporteur et ne pouvons être tenus pour responsable de la non distribution d’un colis qui a été remis au transporteur. A réception , vous devez toujours bien vous assurer que le produit n'est pas endommagé (de manière apparente ou après déballage). Le transporteur a l'obligation de vous accorder le temps nécessaire au déballage du produit pour sa vérification. Si le produit s'avère endommagé, vous avez alors deux possibilités : soit vous acceptez quand même le produit, alors pour tout retour ultérieur les frais demeureront à votre charge. Soit vous refusez le produit et le transporteur a la charge de nous le retourner. En toute hypothèse, la réglementation en matière de transport invite à dénoncer tout incident de réception dans un délai de 3 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception. Si vous choisissez de conserver le produit, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l'état dans lequel ils vous ont été livrés.

Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit. Nous vous invitons à nous signaler tout retard de livraison supérieur à 10 jours afin de nous permettre de démarrer une enquête auprès du transporteur. Les délais d’enquête peuvent varier de une à trois semaines, selon le transporteur. Si pendant le délai de l’enquête, le colis est retrouvé, il sera acheminé immédiatement à votre lieu de livraison. Durant cette période d’enquête, aucun remboursement, avoir ni renvoi de marchandises de remplacement ne pourra être effectué. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’Acheteur est à jour de ses obligations envers le Vendeur quelle qu’en soit la cause.

Tout litige de transport doit nous être reporté dans les 48h pour les colissimo.

 Délais de rétractation

Conformément à la loi en vigueur, les personnes physiques non professionnelles disposent d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de leur marchandise pour nous la retourner en bon état et dans son emballage d'origine non ouvert, pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Aucun retour en port dû ne sera accepté.

Qualité du Produit

En cas de problème de qualité avéré (ne respectant pas la norme ISO 3632 par exemple), l’Acheteur  doit impérativement en informer le Vendeur dans les 7 jours après réception. Après étude du dossie  et sur justification, la réclamation pourra être prise en charge par le Vendeur sous forme d'un échange ou d'un remboursement, selon le cas. Les retours des produits doivent être effectués impérativement dans leur état d'origine et d’emballage, et accompagnés d'une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée. Dans le cas où le produit ne serait pas retourné dans ces conditions, le droit de rétractation ne saurait être valable et l’Acheteur  ne pourra pas demander de remboursement.

 Archivage

Le Vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du Vendeur  sont considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 Informations légales

 Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tous les différents pouvant en résulter relèvent exclusivement du tribunal de Paris.